Déclaration d'accessibilité

Le site acte-de-mariage.org est partiellement conforme au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA version 4.1). Des travaux sont en cours pour améliorer la conformité.

Les contenus suivants ne sont pas encore accessibles :

• Certains contrastes de couleurs peuvent être insuffisants
• Certaines images peuvent ne pas disposer d'une alternative textuelle
• La navigation au clavier peut présenter des limitations sur certains composants interactifs

Si vous rencontrez un obstacle à l'accès à un contenu ou une fonctionnalité, vous pouvez le signaler par e-mail afin qu'une alternative accessible vous soit apportée ou que le problème soit corrigé.

Si vous ne parvenez pas à obtenir une réponse satisfaisante, vous pouvez contacter le Défenseur des droits via son site internet ou par voie postale.